logo 5

  • 1
  • 2
  • 3

Mentions légales

Le site de la Société des Amis de la Collection Gramont est géré par Société des Amis de la Collection Gramont, association loi 1901 dont le siège est situé 9 rue des Gouverneurs à Bayonne (64100).

Dispensé de déclaration CNIL - Dispense n° 8 - Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006.

Information destinée aux adhérents :

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à la Société des Amis de la Collection Gramont.

Hébergeur du site web: société OVH.com